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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA
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SOYONS NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYONS NATURE
SAINTEA, SARL

Numéro de dépôt :
3950585
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
SOYONS NATURE de SAINTEA

Présentation de la marque SOYONS NATURE

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOYONS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTEA domicilié(e) SAINTEA, 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 673 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTEA, M. Pierre-Yves RIOUAL domicilié(e) SAINTEA, 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France.

La marque SOYONS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 24 25 26 27 31 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYONS NATURE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

SAINTEA a également déposé les autres marques suivantes : EPUR ENVIRONNEMENT , Societe d'Amenagement et d'Ingenierie des Techniques de l'Environnement et de l'Assainissement/ SAINTEA


SAINTEA, SARL - SAINTEA, 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France - SIREN 502673841


SAINTEA, M. Pierre-Yves RIOUAL - SAINTEA, 1 allée Vauban, BP 31 - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.